Fabrice Barusseau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fabrice Barusseau
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
renforcer l'exécution du règlement européen sur les services numériques à l'égard des très grandes plateformes d'e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les Français, les Européens et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2077)
Commission du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052984072(source JORF)
nomination
03 Décembre 202503/12/2025
De: Fabrice Barusseau
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
renforcer l'exécution du règlement européen sur les services numériques à l'égard des très grandes plateformes d'e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les Français, les Européens et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2077)
Commission du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052972341(source JORF)
nomination
02 Décembre 202502/12/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052598541(source JORF)
désignation
19 Novembre 202519/11/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052598541(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 202519/11/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052588049(source JORF)
désignation
18 Novembre 202518/11/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052588049(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 202518/11/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(60 membres et 6 apparentés)
Groupe:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051598749(source JORF)
désignation
16 Mai 202516/05/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051598749(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 202516/05/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
désignation
14 Mai 202514/05/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIEES, LE 13 MAI 2025
Groupe:
COMMISSIONS PUBLIEES, LE 13 MAI 2025
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202514/05/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051583000(source JORF)
désignation
13 Mai 202513/05/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051583000(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 202513/05/2025
De: Fabrice Barusseau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Charente-Maritime
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Fabrice Barusseau
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Barusseau Fabrice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.